Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA
/
LES SPORTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SPORTS
SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA, S.A.

Numéro de dépôt :
1487885
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
29/03/1998
LES SPORTS de SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA

Présentation de la marque LES SPORTS

Déposée le 29 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « LES SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA domicilié(e) Z.I. des Forges, B.P. 43, 45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN. - France.

La marque LES SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SPORTS est expirée depuis le 29 mars 1998.

SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA a également déposé les autres marques suivantes : TANAGRA EF , LE COLISEE , MASSILIA , MASCARADE , BLASONS , LUD ? , CLUB , LE PAON , MASCARADE , FANTASIA


SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA, S.A. - Z.I. des Forges, B.P. 43, 45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Compendium, cahiers et cahiers écoliers, brochures et brochures écoliers, carnets, blocs correspondances, ramette de papier et enveloppes, protège-cahiers en carton et plastique, pochettes copies écoliers, classeurs écoliers 2 anneaux en carton et plastique, cahier spécial et carnet spécial.